Conditions Générales d'Affaires

Les conditions générales d'affaires suivantes seront obligatoirement reconnues et acceptées par le client lors de passation d’une commande en envoyant le panier sur Rareplants.eu (figurant ci dessous "le shop"). Conditions exceptionnelles de la part du client nécessitent notre accord écrit et jusque là ne sont pas considrées comme obligatoires pour Rareplants.eu

1.) Prix
Tous les prix sont indiqués en € [EUR] et son exempts d' IGIC (= TVA des Îles Canaries) (*). Le client est responsable de tous les autres coûts supplémentaires accumulés par une commande (par exemple: les împots applicables dans son pays).

Autres devises que l'euro ne seront pas acceptées comme moyen de paiement.

(*) Uniquement pour les clients résidant dans un pays de l'Espace économique européen (EEE) : les îles Canaries sont un territoire de l'Espagne et font donc partie de l'Union européenne (UE). Cependant, étant une région ultra-périphérique de l'UE (similaire aux Açores et à Madère, deux territoires du Portugal), ils ont leur propre système fiscal et, en tant que tels, ils ne font pas partie de l'EEE, mais ils sont considérés comme un pays tiers à des fins fiscales. Depuis juillet 2021, il n'y a plus d'une franchise douanière dans aucun des États membres de l'EEE pour les marchandises en provenance de pays tiers, et depuis lors, tous les envois en provenance des îles Canaries sont soumis aux taxes locales dans le pays de destination. Cependant, dans de nombreux pays membres, les contrôles douaniers sont encore sporadiques ou inexistants, surtout si les envois sont effectués dans des enveloppes à bulles ou des lettres standard. Dans la mesure du possible, nous utiliserons des enveloppes de lettre standard pour l'expédition. Cela dépend de la taille des graines, de la quantité total, de l'exigence d'une protection spéciale pendant le transport, etc. Si un contrôle douanier a lieu, cela prolongera considérablement le temps de transit total jusqu'à plusieurs semaines, surtout si les dédouanements sont traités par DHL dans le pays de destination (par exemple, l'Allemagne, l'Autriche, et les Pays-Bas).

2.) Valeur minimum de commande
Il n'y a pas de valeur de minimum de commande.

3.) Frais d'envoi
Les frais d'envoi seront calculés automatiquement par le shop selon le poids total de la commande et font pour un envoi par avion en recommandé:
a) Europe (sauf Espagne continentale, des îles Baléares, Ceuta et Melilla *)
- poids de la commande jusqu'à 50g: € 7,00
- poids de la commande jusqu'à 100g: € 9,00
- poids de la commande jusqu'à 500g: € 12,00
- poids de la commande jusqu'à 1.000g: € 19,00
- poids de la commande jusqu'à 2.000g: € 28,00
- poids de la commande jusqu'à au-dessus de 2.000g: € 40,00
b) Monde (tous les autres pays non-européens)
- poids de la commande jusqu'à 50g: € 8,50
- poids de la commande jusqu'à 100g: € 12,00
- poids de la commande jusqu'à 500g: € 18,00
- poids de la commande jusqu'à 1.000g: € 30,00
- poids de la commande jusqu'à 2.000g: € 47,00
- poids de la commande jusqu'à au-dessus de 2.000g: € 75,00
c) Îles Canaries
- poids de la commande jusqu'à 100g: € 4,50
- poids de la commande jusqu'à 500g: € 6,00
- poids de la commande jusqu'à 1.000g: € 9,00
- poids de la commande jusqu'à 2.000g: € 10,00
- poids de la commande jusqu'à au-dessus de 2.000g: € 20,00

* A partir du 01 Septembre 2013, nous ne livrons plus aux clients avec résidence dans Espagne continentale, aux îles Baléares, Melilla et Ceuta en raison des coûts administratifs trop élevés en raison de coûts administratifs excessivement élevés dus au triple système des impôts appliqués en Espagne continentale et les îles Baléares (IVA), les îles Canaries (IGIC) et Ceuta et Melilla (IPSI). Les clients de l’Espagne continentale, des îles Baléares, de Ceuta ou Melilla ont la possibilité d’organiser une prise en charge personnelle à Puerto de la Cruz (S/C de Tenerife). Nous comptons sur votre compréhension !

4.) Frais de gestion
I n'y a pas des frais de gestion sur les commandes d'une valeur de marchandise supérieure à € 20,00 ( exclus les frais d'envoi ) et au-dessus. Sur les commandes d'une valeur de marchandise inférieure à € 20,00 des frais de gestion d'un maximum de € 5,00 sont applicables comme suit: Exemples:
valeur de marchandise: € 6,50 => frais de gestion: € 5,00
valeur de marchandise: € 17,20 => frais de gestion: € 3,80 (€ 20,00 - € 17,20)
valeur de marchandise: € 21,00 => frais de gestion: € 0,00

5.) Paiement
Après que la commande est acceptée par le shop, le montant de la facture est aussitôt à payer net par:

a.) Paiement par carte de crédit (PayPal)
Un paiement par carte de crédit s'effectue via PayPal, un paiement immédiat en ligne, après la passation de commande. PayPal accepte les cartes de crédit suivantes: VISA et MasterCard. Autres que les cartes de crédit ci-dessus et / ou des réservations manuelles par carte de crédit ne sont pas acceptées. Nous acceptons le paiement par PayPal seulement pour un montant total de € 250,00 et nous nous réservons le droit d'annuler et de rembourser tout paiement supérieur. Pour tout montant supérieur s'il vous plaît utiliser le virement bancaire international à la place.

b.) Virement bancaire ou Giropay € [EUR]
Nos coordonnées bancaires complètes ( numéro de compte / IBAN et SWIFT / BIC ) sont indiquées dans la confirmation de commande qui est automatiquement envoyée au client après avoir terminé le processus de la commande. Tous le frais bancaires (locales autant que étrangers) sont à payer par le client. Svp donnez comme fonction ou comme note au bénéficiaire votre nom complet et le numéro de la commande.

Les frais supplémentaires suivants doivent être ajoutés à votre paiement afin de couvrir nos frais bancaires, qui ne sont pas inclus dans les frais bancaires étrangers mentionnés ci-dessus:
Tous les pays de la zone d’Euro: € 0,00 (sans frais supplémentaires)
Tous les autres pays (par exemple la Chine, le Danemark, la Norvège, la Suisse, USA, etc.): € 18,00

c.) Envoi d'argent liquide (seulement par recommandé) à:
Bjørn Malkmus-Hussein, Calle Flor de Pascua 13, 38314 La Orotava (S/C de Tenerife), Espagne

d.) Autres modes du paiement comme les chèques et/ou les mandats cash internationaux ne seront pas acceptés.

6.) Envoi
L’envoi de produits commandés s’effectue exclusivement à la suite du paiement anticipé. Dans la mesure où vous ne recevrez pas par émail une date de livraison exceptionnelle, tous les articles seront envoyés autant que possible dans les dix (10) jours après réception du paiement. (voir ci-dessous 10. protection des données & compte client Dans le cas de force majeure (par exemple par grève) ou d‘autres circonstances externes, pour lesquelles Rareplants.eu n’est pas responsable, il y aura peut être du retard dans la livraison.
Au cas où nous ne recevrons pas votre paiement dans 2 semaines après la date de la confirmation de commande, votre commande sera annulée automatiquement et vos articles réservés seront de nouveau mis en vente.
Semences d’espèces non résistant au gel (par exemple boutures ou bulbes) seront envoyées dans les mois d'hiver (c'est-à-dire du mi octobre jusqu' à fin mars) seulement dans les périodes non gelées. De ce fait il y aura peut être du retard dans la livraison.
Si le client souhaite une date particulière de livraison, il faut indiquer ceci explicitement dans la commande.
La plupart des articles sont expédiées ex Tenerife, îles Canaries, Espagne. Très peu d'articles sont stockées en Allemagne et seront expédiées séparément ex Allemagne sans frais supplémentaires pour le client. Cettes dernières comprennent les semences d'espèces qui sont considérées localement comme invasives, toxiques ou protégés, mais qui par la législation ne sont considérées le même dans d'autres pays.

7.) Disponibilité des produits commandés
Vous pouvez seulement commander les articles disponibles. Au cas où les articles commandés ne peuvent pas être livrés à cause de force majeure pour laquelle Rareplants.eu n’est pas responsable (comme par exemple l‘ infestation des semences), le client reçoit un avoir sous forme d’un virement bancaire, PayPal ou l‘envoi d'argent liquide. Après la passation d‘une commande sans réception de paiement, tous les articles seront réservés pour deux (2) semaines. Après l’expiration du délai de réservation sans réception du paiement, les articles commandés peuvent être éventuellement saisis. Si le paiement sera reçu dans une date ultérieure, le client reçoit un crédit pour une commande à l'avenir pour les articles qui ne sont plus disponible.

8.) Annulation du contrat, Droit de rétractation/Retour de la marchandise, Conséquences de la rétractation
a.) Annulation du contrat au cas où les articles ne sont pas encore envoyés
Tant que les articles ne sont pas encore été envoyés, le client peut annuler gratuitement le contrat à tout moment. Rareplants.eu doit recevoir l'annulation du contrat par écrit (par exemple par courrier électronique, fax ou lettre). En outre, toutes les commandes sans réception de paiement seront sont automatiquement supprimées de notre part après 14 jours. Pour une commande prépayée, le client reçoit un remboursement du montant via Paypal ou virement bancaire.

b.) Droit de rétractation d'une commande déjà envoyée/retour de la marchandise
Les clients, qui sont des consommateurs finals, ont le droit de rétracter une commande déjà envoyée. Le délai commence avec la réception des articles par le destinataire. Les articles périssables, qui ne conviennent pas pour un transport de retour (par exemple les plantes et les semences), sont généralement exclus de ce droit. Dans ce cas, le retour de la marchandise dépend du consentement écrit de Rareplants.eu. Le client doit demander ceci par écrit (par exemple par é-mail, fax ou lettre) chez Rareplants.eu pendant 14 jours après la réception des articles. Si Rareplants.eu est d'accord avec le retour de la marchandise, il faut la renvoyer à :

Rareplants.eu
Bjørn Malkmus-Hussein
Calle Flor de Pascua, 13
38314 La Orotava (S/C de Tenerife)
Espagne

Des contrats avec des non consommateurs (comme par exemple les revendeurs commerciaux) ne sont pas couverts par ce droit.

Les conséquences d’une rétractation
Lorsque votre révocation a été acceptée de la part de Rareplants.eu, les deux parties s’engagent à restituer les prestations reçues dans sa totalité (éventuellement par exemple les intérêts). Si le client n’est pas en mesure de retourner la prestation réceptionnée dans sa totalité seulement partiellement ou si celle-ci est dans un état détérioré, le client est tenu à indemniser la valeur de remplacement
Ceci n’est pas valable, si lors de la remise de marchandise, la détérioration est attribuée exclusivement à la vérification du produit – comme le client aura pu le constater en magasin. Par ailleurs, le client peut éviter d’être dans l’obligation de payer une indemnisation, en abstenant d’utiliser l’article comme si le client en était déjà le propriétaire et en évitant tout ce qui pourrait dévaloriser sa valeur. Les articles pouvant être expédiés sont à retourner sur risques de Rareplants.eu. Les frais de port pour le renvoi sont à la charge du client, si la marchandise livrée correspond à celle commandée et si le montant de l’article n’excède pas 40,00 EURO. Autrement le client est exempté des frais de retour. Les frais d'envoi seront lui remboursés par Rareplants.eu. Nous nous engageons à rembourser le paiement dans un délai de 30 jours. Le délai commence, pour le client à la réception de la révocation par Rareplants.eu ou pour Rareplants.eu à la réception de la marchandise.

9.) Réclamations
Les articles commandés quittent notre entreprise en parfait état. Rareplants.eu exclut toute responsabilité en cas de dommages de transport ou de conséquences fâcheuses. Les avaries de transport sont immédiatement à notifier au transporteur. En recevant votre commande désemballez SVP immédiatement tous les articles et contrôler leur quantité et état. Au cas où 'il y a des motifs de protestation et qui sont représentés par Rareplants.eu (comme par exemple maladie, infestation, livraisons erronées), il faut contacter par écrit Rareplants.eu (par exemple par émail, fax ou lettre) pendant 14 jours après la réception des articles. Vous pouvez renvoyer tous les articles dans leur emballage d'origine seulement après la demande écrite de Rareplants.eu. Le client reçoit à souhait le plus vite possible soit un remplacement du produit soit un avis de crédit respectivement un remboursement du montant partiel de l'achat. Par un renvoi spontané ou une protestation déclarée ultérieurement, aucun remplacement ne sera donné et aucun avis de crédit respectivement un remboursement ne sera concédé. Nous allons faire tout pour résoudre tout de suite les difficultés à votre plein contentement.

Plateforme de la Commission européenne relative au règlement extrajudiciaire des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.

10.) Non-responsabilité
Rareplants.eu n'assume aucune responsabilité pour les dommages résultant d'une perte partielle ou totale de tous les articles livrés. La responsabilité est généralement limitée au montant indiqué sur la facture.

11.) Cookies, données personelles y protection des données
a) Cookies
Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont envoyés à et localement sauvegardés sur votre ordinateur ou votre appareil. Notre site utilise uniquement des cookies techniquement strictement nécessaires. Ces cookies sont définies lorsque vous soumettez un formulaire ou connectez-vous sur notre site web. Ils sont cookies de session et ils expireront automatiquement après 60 minutes d'inactivité. Ces cookies techniques sont essentiels pour faire fonctionner notre boutique en ligne et d'exploiter toutes ses fonctions ( par exemple, le panier ). Si vous choisissez de désactiver les cookies sur votre ordinateur ou appareil, vous n'aurez pas la possibilité de passer une commande.

b) Données personelles y protection des données
Pour passer une commande (http://www.rareplants.eu/shop/basket.asp), s'abonner à notre lettre d'information électronique (newsletter) dans votre compte client (http://www.rareplants.eu/shop/customer_account.asp), ou soumettre un message via la page de contact ( http://www.rareplants.eu/shop/page.asp?id=contact), les données personnelles du client / de la cliente seront enregistrées dans la boutique. En indiquant l'adresse d'émail et le mot de passe, le client / la cliente peut visualiser les données personnelles enregistrées dans son compte à tout moment : http://Rareplants.eu/shop/customer_account.asp

En vertu de la loi 15/1999, du 13 décembre, de protection des données à caractère personnel, le client / la cliente peut exercer à tout moment les droits d'accès, de rectification, annulation et opposition de leurs données personnelles par courrier électronique via la page de contact mencionnée ci-dessus.

Une transmission de données personnelles à tiers a lieu exclusivement dans le cadre de convention légal inscrite dans la loi applicable. Les coordonnées bancaires et les données de carte de crédit ne seront jamais sauvegardées sur notre serveur.

Toutes les données personelles et toutes les commandes sont soumises par un certificat SSL sécurisée avec un cryptage jusqu'à 256 bits certifié par GeoTrust Inc. , 350 , rue Ellis , Mountain View, CA 94043-2202 , USA.

12.) Détails divers
Toutes les semences et autres matériels végétaux fournis proviennent uniquement de plantes reproduites artificiellement, à moins qu'il ne soit explicitement mentionné que les semences proviennent de collections sauvages. Dans ce dernier cas, des informations détaillées sur le terrain de la collection sont fournies. Tous les lots indiqués par " ex " proviennent de plantes cultivées. Dans ceux-ci, au moins quelques informations sur la provenance d'origine des plantes mères originales sont connues. Pourtant, pour être en culture pendant plusieurs décennies, ces plantes peuvent ne plus représenter le type d'origine, mais elles doivent être traitées comme une sélection horticole uniquement.
Toutes les descriptions de plantes et toutes les recommandations sur l'ensemencement et la culture ne font pas partie du produit. Ces textes ne sont pas juridiquement contraignants et ne servent qu'à titre indicatif.
a) Taxonomie
Tous les noms de plantes seront vérifiés respectivement de façon permanente sur la taxonomie actuelle, cependant nous ne pouvons donner aucune garantie pour une justesse absolue. Des dénominations ostensibles fausses seront corrigées à votre plein contentement.
b.) Authenticité d´espèce
Les semences offertes descendent majoritairement d‘une pollinisation ouverte. Beaucoup d’espèces d’un genre ont de floraison différente et/ou seront cultivées spatialement de façon séparée l'une de l'autre pour diminuer le risque d’une hybridation indésirable. Quelques espèces rares seront pollinisées artificiellement pour garder les espèces véritables et fertiles des semences (par exemple toutes les espèces de Paeonia “Pivoine“), ce qu‘ il faut se refléter nécessairement partiellement par la dépense de temps dans les prix de ces 100% espèces véritables de semences. Toutes les plantes cultivées correspondent à la première description valide enregistrée. A cause d‘une culture plus ou moins génétiquement isolée, cependant le pool génétique disponible dans la nature peut être seulement très restrictivement reproduit, si bien que les espèces offertes ici présentent généralement seulement une sélection accidentelle de formes définies.
c.) Aptitude à germer
Les semences seront nettoyées en utilisant des techniques diverses, entre autres par l'eau, souffler et sable. Toutes les semences, qui sont nombrable par leur taille, seront sélectionnées manuellement afin que la plupart des semences, qui ne peuvent pas germer, puissent être éliminées. Les semences seront testées à leur puissance de germination avant d’être enregistrées sur la liste correspondante. Le ratio de germination dépend en majeure partie de conditions de germination, qui sont hors de notre zone d'influence. Le ration de germination de presque 100% pour quelques espèces n‘est pas extraordinaire (par exemple, chez quelques espèces de Liliales), alors que par contre d‘autres atteindent à peine un ratio de germination de 10% (par exemple, les espèces de Digitalis). Jusqu'à l’envoi, les semences seront conservées dans un endroit sombre à température constante de 5°C/37°F et à humidité relative atmosphérique de 30% pour garantir maximalement au temps de l‘envoi un ratio possible de germination.
L’aptitude à germer sera testée au moins une fois par année. La partie de résultats insuffisants sera éliminée et remplacée le plus tôt possible par des semences fraîches. Les semences de quelques espèces peuvent germer généralement seulement pour un court temps : Ces semences seront offertes seulement pour quelques semaines ou quelques mois après la récolte.
Quelques espèces des Amaryllidaceae (comme par exemple les Lycoris) ne produisent aucunes semences au sens traditionnel, mais de petits tubercules et de bulbilles, qui commencent à germer dans le plus court temps -aussi à basse température-. En recevant ces bulbilles ou ces petits bulbes ainsi nommés, ils doivent être empotés très rapidement. Rareplants.eu n´est pas responsable pour le ratio insuffisant de germination causé par des conditions mauvaises de semis, qui sont hors de notre zone d'influence.
d.) Ensemencement et culture
Nous n´envoyons aucune instruction pour l´ensemencement et la culture avec la marchandise. Les instructions générales pour l'ensemencement et la culture sont disponibles sous :
http://Rareplants.eu/shop/prodtype.asp?strParents=555&CAT_ID=557
Le client peut sauvegarder ce document comme un fichier Adobe Reader :
http://Rareplants.eu/shop/uploads/files_versions/General_Sowing_and_Cultivation_Information_FR.pdf
Les différences– si connues - sont à trouver pour chaque article dans la boutique. Toutes les informations sur l'ensemencement et la culture ne constituent aucune garantie d'intégralité et exactitude.
e.) Date limite d'expiration
Toutes les semences fournies sont immédiatement à semer après la réception de la marchandise, sauf instructions contraires. Si vous ne voudrez pas les semer immédiatement après la réception, nous vous recommandons de les stocker passagèrement dans l‘emballage d'origine dans un endroit sombre et frais (par exemple dans le frigidaire), qui les protége contre le dessèchement et contre l’humidité.
f.) Quantité de semences par paquet
Tous les paquets comprennent au moins la quantité de grains indiquée sur les listes. Dans le cas, oú les semences sont impalpables (comme par exemple dans les familles suivantes de plantes: Campanulaceae, Crassulaceae et Scrophulariaceae), un paquet est suffisant pour au moins cinquante (50) semis c'est-à-dire, il comprend largement plus de 50 grains indiqués sur la liste! En commandant deux (2) ou plusieurs pièces du même article, ces pièces seront mises dans un seul paquet, dans la mesure où le client n´a pas autrement indiqué.
g) Certificat phytosanitaire / CITES
Aucun certificat phytosanitaire ou CITES ne sera délivré. Pour d'éventuelles restrictions à l'importation de tout matériel végétal ou réglementations dues à la CITES dans le pays du client, le client doit s'adresser à ses autorités locales avant de commander des semences/plants. Tout risque de confiscation potentielle de matériel en raison d'interférences légales incombe uniquement à l'acheteur.
Toutes les semences et toutes les plantes enregistrées dans les appendices I – III de la Convention de Washington du Commerce international d'Espèces menacées de la Faune et de la Flore sauvages (CITES), descendent en concordance avec le droit allemand, espagnol et internationale sans exception de plantes cultivées et artificiellement et horticolement reproduites. Alors par un achat sur Rareplants.eu vous même vous pouvez contribuer à protéger les populations naturelles de nombreuses espèces fortement menacées.

Réglementations importantes d'importation pour les clients aux Etats-Unis: Téléchargez le guide sur "Small Lots of Seed Permit" de APHIS (U.S. Animal and Plant Health Inspection Service) comme un fichier PDF:
http://Rareplants.eu/shop/uploads/files_versions/Small_Lots_of_Seed_Permit_-_APHIS.pdf

13.) Lieu d'exécution et tribunal compétent
Pour les deux parties, le lieu d'exécution et le tribunal compétent est l´Espagne. Toute décision sera prise selon les lois espagnoles applicables.

14.) Clause de sauvegarde
Lorsqu‘ une des conditions précédentes deviendra inefficace par abolition, par autres conventions ou par autres raisons, celle-ci sera remplacée par une autre condition du même contenu. Toutes les autres réglementations restent intouchées de ça. En cas de contradiction entre la version espagnole et la version anglaise, allemande ou française, la version espagnole est toujours déterminante.

Dernière acualisation: 18 juin 2023.